Arrêté
du 6 mars 2009 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2000 modifié relatif à l'interdiction
de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel
4 août 2005
Arrêté du 4 août 2005 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2000 relatif à l'interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel
13 novembre 2003
Communiqué sur les éthers de glycol.
24 juin 2003
Rapport sur la toxicité des amalgames dentaires au mercure (Académie de médecine)
1er mars 2002
Communiqué sur un produit dangereux contenant de la tiletamine, vendu lors de rave-party
Identification de la tiletamine : consultez le site de la MILDT (Mission Interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie)
19 février 2002
Décision 2002/152/CE de la Commission du 19 février 2002 prolongeant pour la neuvième fois la validité de la décision 1999/815/CE concernant des mesures qui interdisent la mise sur le marché de jouets et articles de puériculture destinés à être mis en bouche par des enfants de moins de trois ans, fabriqués en PVC souple contenant certains phtalates
19 avril 2001
Communiqué sur les éthers de glycol.
26 janvier 2001
Risque d'empoisonnement suite à l'ingestion d'alcool méthylique (source CANADA)
8 janvier 2001
Exposition potentielle au plomb contenu dans des bijoux à bon marché (source CANADA)
8 novembre 2000
Avis de la Commission de la sécurité des Consommateurs relatif aux Ethers de glycol.
9 août 2000
Communiqué sur les éthers de glycol.
18 juillet 2000
Arrêté du 18 juillet 2000 relatif à l'interdiction de mise sur le marché de certains produits contenant du nickel modifié (voir ci-dessus)
Communiqué sur les phtalates sont utilisés comme plastifiants et entrent dans la composition des PVC souples