Dernière mise à jour :
27/06/2010

   
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HosmaT® : Base de connaissances sur les Dispositifs Médicaux et les Vigilances sanitaires
Data base on medical devices and vigilance system
 

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Vigilances Sanitaires

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- Décision du 26 avril 2010 fixant des conditions particulières destinées à renforcer la sécurité des enfants couchés dans des lits médicaux équipés de barrières
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cliquez Vigilances Sanitaires
choix Textes de référence)
- Décret relatif au signalement des incidents ou des accidents liés à l'exposition aux rayonnements ionisants
(cliquez Vigilances Sanitaires
choix Matériovigilance)

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