HosmaT, cosmétiques, arrêté du 6 février 2001

La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation et le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu l'annexe IV de la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques ;
Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 5131-9 (4°) et R. 5263-3 (c) ;
Vu l'avis de la commission de cosmétologie en date du 21 septembre 2000 ;
Sur la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 24 octobre 2000,

Art. 1er. - Les colorants qui peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques, dans les limites et conditions fixées pour chacun d'eux, à l'exception de ceux destinés uniquement à colorer le système pileux, sont énumérés en annexe du présent arrêté.

Art. 2. - L'arrêté du 6 novembre 1986 modifié fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle destinés à entrer en contact avec les muqueuses est abrogé.

Art. 3. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
LISTE DES COLORANTS QUE PEUVENT CONTENIR LES PRODUITS COSMÉTIQUES (1)

Colonne 1 : Colorants admis pour tous produits cosmétiques.
Colonne 2 : Colorants admis pour tous produits cosmétiques à l'exception des produits cosmétiques destinés à être appliqués à proximité des yeux et notamment des produits de maquillage et de démaquillage des yeux.
Colonne 3 : Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui ne sont pas destinés à entrer en contact avec les muqueuses.
Colonne 4 : Colorants admis uniquement pour les produits cosmétiques qui sont destinés à n'entrer qu'en bref contact avec la peau.

NUMÉRO DE LA COULEUR Index ou dénomination	COLORATION	CHAMPS D'APPLICATION
		1	2	3	4	AUTRES LIMITATIONS ET EXIGENCES (2)
10006	Verte				X
10020	Verte			X
10316 (3)	Jaune		X
11680	Jaune			X
11710	Jaune			X
11725	Orange				X
11920	Orange	X
12010	Rouge			X
12085 (3)	Rouge	X				3 % maximum dans le produit fini.
12120	Rouge				X
12150	Rouge	X
12370	Rouge				X
12420	Rouge				X
12480	Brune				X
12490	Rouge	X
12700	Jaune				X
13015	Jaune	X				E 105.
14270	Orange	X				E 103.
14700	Rouge	X
14720	Rouge	X				E 122.
14815	Rouge	X				E 125.
15510 (3)	Orange		X
15525	Rouge	X
15580	Rouge	X
15620	Rouge				X
15630 (3)	Rouge	X				3 % maximum dans le produit fini.
15800	Rouge			X
15850 (3)	Rouge	X
15865 (3)	Rouge	X
15880	Rouge	X
15980	Orange	X				E 111.
15985 (3)	Jaune	X				E 110.
16035	Rouge	X
16185	Rouge	X				E 123.
16230	Orange			X
16255 (3)	Rouge	X				E 124.
16290	Rouge	X				E 126.
17200 (3)	Rouge	X
18050	Rouge			X
18130	Rouge				X
18690	Jaune				X
18736	Rouge				X
18820	Jaune				X
18965	Jaune	X
19140 (3)	Jaune	X				E 102.
20040	Jaune				X	Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-chlorobenzidine dans le colorant.
20170	Orange			X
20470	Noire				X
21100	Jaune				X	Teneur maximale de 5 ppm en 3,3'-chlorobenzidine dans le colorant.
21108	Jaune				X	Idem CI 21100.
21230	Jaune			X
24790	Rouge				X
26100	Rouge			X		Critères de pureté : aniline 0,2 % ; 2-naphtol 0,2 % ; 4-aminoazobenzène 0,1 % ; 1-(phénylazo)-2-naphtol 3 % ; 1-[[2-(phénylazo)phényl]azo]-2 naphtalénol 2 %.
27290 (3)	Rouge				X
27755	Noire	X				E 152.
28440	Noire	X				E 151.
40215	Orange				X
40800	Orange	X
40820	Orange	X				E 160e.
40825	Orange	X				E 160f.
40850	Orange	X				E 161g.
42045	Bleue			X
42051 (3)	Bleue	X				E 131.
42053	Verte	X
42080	Bleue				X
42090	Bleue	X
42100	Verte				X
42170	Verte				X
42510	Violette			X
42520	Violette				X	5 ppm maximum dans le produit fini.
42735	Bleue			X
44045	Bleue			X
44090	Verte	X				E 142.
45100	Rouge				X
45190	Violette				X
45220	Rouge				X
45350	Jaune	X				6 % maximum dans le produit fini.
45370 (3)	Orange	X				Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine.
45380 (3)	Rouge	X				Idem CI 45370.
45396	Orange	X				Lorsqu'il est employé pour les lèvres, le colorant est admis uniquement sous forme d'acide libre à la concentration maximale de 1 %.
45405	Rouge		X			Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 2 % en monobromofluorescéine.
45410 (3)	Rouge	X				Idem CI 45405.
45425	Rouge	X				Teneur maximale de 1 % en fluorescéine et de 3 % en monoiodofluorescéine.
45430 (3)	Rouge	X				E 127, idem CI 45425.
47000	Jaune			X
47005	Jaune	X				E 104.
50325	Violette				X
50420	Noire			X
51319	Violette				X
58000	Rouge	X
59040	Verte			X
60724	Violette				X
60725	Violette	X
60730	Violette			X
61565	Verte	X
61570	Verte	X
61585	Bleue				X
62045	Bleue				X
69800	Bleue	X				E 130.
69825	Bleue	X
71105	Orange			X
73000	Bleue	X
73015	Bleue	X				E 132.
73360	Rouge	X
73385	Violette	X
73900	Violette				X
73915	Rouge				X
74100	Bleue				X
74160	Bleue	X
74180	Bleue				X
74260	Verte		X
75100	Jaune	X
75120	Orange	X				E 160b.
75125	Jaune	X				E 160d.
75130	Orange	X				E 160a.
75135	Jaune	X				E 161d.
75170	Blanche	X
75300	Jaune	X				E 100.
75470	Rouge	X				E 120.
75810	Verte	X				E 140 et E 141.
77000	Blanche	X				E 173.
77002	Blanche	X
77004	Blanche	X
77007	Bleue	X
77015	Rouge	X

77120	Blanche	X

77163	Blanche	X
77220	Blanche	X				E 170.
77231	Blanche	X
77266	Noire	X
77267	Noire	X
77268 : 1	Noire	X				E 153.
77288	Verte	X				Exempt d'ion chromate.
77289	Verte	X				Exempt d'ion chromate.
77346	Verte	X
77400	Brune	X
77480	Brune	X				E 175.
77489	Orange	X				E 172.
77491	Rouge	X				E 172.
77492	Jaune	X				E 172.
77499	Noire	X				E 172.

77510	Bleue	X				Exempt d'ion cyanure.
77713	Blanche	X
77742	Violette	X
77745	Rouge	X
77820	Blanche	X				E 174.
77891	Blanche	X				E 171.
77947	Blanche	X
Lactoflavine	Jaune	X				E 101.
Caramel	Brune	X				E 150.
Capsantéine, capsorubine	Orange	X				E 160c.
Rouge de betterave, bétanine	Rouge	X				E 162.
Anthocyanes	Rouge	X				E 163.
Stéarates d'Al, de zinc, de Mg et de Ca	Blanche	X
Bleu de bromothymol	Bleue				X
Vert de bromocrésol	Verte				X
Acid Red 195	Rouge			X
(1) Sont également admis les laques ou sels de ces colorants qui contiennent des substances dont l'emploi n'est pas interdit à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques ou qui ne sont pas exclues du champ d'application du présent arrêté. (2) Les colorants dont le numéro est assorti de la lettre E doivent remplir les conditions de pureté stipulées à l'arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine. Ils continuent à être soumis aux critères généraux stipulés dans cet arrêté lorsque le numéro E a été supprimé. (3) Les laques, pigments ou sel de baryum, strontium et zirconium, insolubles, de ces colorants sont également admis. Ils doivent satisfaire au test d'insolubilité déterminé selon la procédure prévue à l'arrêté du 12 janvier 1995 relatif aux méthodes d'analyse nécessaires aux contrôles de la composition des produits cosmétiques.

Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques