HosmaT, arrêté du 6 février 2001, cosmétiques

La ministre de l'emploi et de la solidarité, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation et le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu l'article 4-2 de la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 modifiée concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques et l'annexe II de cette directive, modifiée en dernier lieu par les directives 98/62/CE, 2000/6/CE et 2000/11/CE de la Commission ;
Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 5131-5, L. 5131-9 (4°) et R. 5263-3 (a) ;
Vu l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions ;
Vu l'avis de la commission de cosmétologie en date du 21 septembre 2000 ;
Sur la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 24 octobre 2000, modifiée le 19 janvier 2001,

Art. 1er. - Les substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques sont énumérées en annexe du présent arrêté.

Art. 2. - La présence de traces des substances citées ci-dessus est tolérée à condition qu'elle soit techniquement inévitable dans les conditions prévues par les bonnes pratiques de fabrication mentionnées à l'article L. 5131-5 du code de la santé publique.

Art. 3. - Sont abrogés :
- l'arrêté du 22 avril 1980 modifié fixant la liste des substances dont l'usage est prohibé dans les produits cosmétiques et les produits d'hygiène corporelle ;
- l'arrêté du 18 mars 1994 interdisant la mise ou le maintien sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits humains ;
- les a, b et c de l'article 1er de l'arrêté du 8 avril 1998 suspendant la mise sur le marché de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle contenant des extraits bovins, ovins et caprins non conformes à certaines conditions.

Art. 4. - Le directeur général de la santé, le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, la directrice générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes et le directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
LISTE DES SUBSTANCES QUI NE PEUVENT ENTRER
DANS LA COMPOSITION DES PRODUITS COSMÉTIQUES

NUMÉRO D'ORDRE de la directive 76/768/CEE du Conseil (*)	NOM DE LA SUBSTANCE
3	Acéglumate de déanol.
254	Acénocoumarol.
356	Acétone benzylidène.
393	Acétonitrile.
368	Acétoxy-6 diméthyl-2,4 dioxane-1,3 (Diméthoxane).
2	Acétoxyéthyl triméthyl ammonium hydroxyde (acétylcholine) et ses sels.
1	Acétylamino-2 chloro-5 benzoxazole.
31	Acide amino-4 salicylique et ses sels.
7	Acide aminocaproïque et ses sels.
365	Acide aristolochique et ses sels, Aristolochia spp. et leurs préparations.
220	Acide barbiturique, ses dérivés et leurs sels.
5	Acide [(hydroxy-4 iodo-3 phénoxy)-4 diiodo-3,5 phényl] acétique (acide 3,3',5 triiodothyroacétique) et ses sels.
418	Acide-3-imidazol-4- ylacrylique et son ester éthylique (acide urocanique).
268	Acide picrique.
9	Acide thyropropique et ses sels.
10	Acide trichloracétique.
12	Aconitine (alcaloïde principal d'Aconitum napellus L.) et ses sels.
11	Aconitum napellus L. (feuilles, racines et préparations).
13	Adonis vernalis L. et ses préparations.
15	Alcaloïdes des Rauwolfia serpentina et leurs sels.
16	Alcools acétyléniques, leurs esters, leurs éthers-oxydes et leurs sels.
19	Alloclamide et ses sels.
18	Allyle (isothiocyanate d').
21	Amines sympathicomimétiques à action sur le système nerveux central : toute substance énumérée dans l'annexe 1 de la résolution AP (2000) 1 du Conseil de l'Europe relative à la classification des médicaments dont la délivrance est soumise à ordonnance.
29	Amino-2 bis (méthoxy-4 phényl) 1-2 éthanol et ses sels.
30	Amino-2 méthyl-4 hexane et ses sels.
412	Amino-4 nitro-2 phénol.
383	Amino-2 nitro-4 phénol.
384	Amino-2 nitro-5 phénol.
156	N-(4-Amino-4-oxo-3, 3-diphényl-butyl)-N, N-diisopropyl-N-méthylammonium [sels de, dont iodure d'isopropamide].
22	Aminobenzène (aniline), ses sels et ses dérivés halogénés et sulfonés.
26	Aminobiphényle, di-(benzidine).
32	Aminotoluène et ses isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
33	Aminoxylènes, leurs isomères, leurs sels, leurs dérivés halogénés et sulfonés.
146	Amitriptyline et ses sels.
35	Ammi majus L. et ses préparations.
381	Amyl-4-diméthylaminobenzoate (mélange d'isomères) (Padimate A).
36	Amylène chloré (dichloro-2,3 méthyl-2 butane).
106	Anamirta cocculus L. (fruits).
37	Androgène (substances à effet).
38	Anthracène (huile d').
390	Antiandrogènes à structure stéroïdienne.
39	Antibiotiques.
40	Antimoine et ses composés.
41	Apocynum cannabinum L. et ses préparations.
238	Arécoline.
43	Arsenic et ses composés.
44	Atropa belladonna L. et ses préparations.
45	Atropine, ses sels et ses dérivés.
286	Azacyclonol et ses sels.
46	Baryum (sels de), à l'exception du sulfate de baryum, du sulfure de baryum dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, des laques, pigments ou sels préparés à partir des colorants figurant avec la référence (3) dans la liste de l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
183	Bémégride et ses sels.
157	Bénactyzine.
53	Bendrofluméthiazide et ses dérivés.
158	Benzatropine et ses sels.
49	Benzazépine et benzodiazépine, leurs sels et dérivés.
47	Benzène.
48	Benzimidazolone.
50	Benzoate de diméthylamino-méthyl-2-butanol-2 et ses sels (amylocaïne).
357	Benzoates de coniféryle, sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées.
51	Benzoyl-triméthyl-oxypipéridine (benzamine) et ses sels.
178	Benzyloxy-4 phénol, méthoxy-4 phénol et éthoxy-4 phénol.
23	Bétoxycaïne et ses sels.
287	Biétamivérine.
86	Bis-(Chloroéthyl) méthylamine-N oxyde et ses sels (mustine N-oxyde).
132	N, N'-bis (2-diéthylaminoéthyl) oxamido bis (2-chlorobenzyle) (sels de, dont chlorure d'ambénonium).
204	Bis-hydroxy-4 coumarinyl-2 acétate d'éthyle et les sels de l'acide.
207	Bis-(hydroxy-4 oxo-2-2H-1-benzopyrane) 3 yl-1,1, méthylthio-3 propane.
124	Bis-(triéthylammonio)-1,6 hexane (sels de, dont bromure d'hexaméthonium).
120	Bis-(triméthylammonio)-1,5 pentane (sels de, dont bromure de pentaméthonium).
214	Bis-(triméthylammonio)-1,10 décane (sels de, dont bromure de décaméthonium).
352	Bithionol.
55	Brome métalloïde.
58	Bromisoval.
59	Bromphéniramine et ses sels.
121	Bromure d'azaméthonium.
60	Bromure de benzilonium.
61	Bromure de tétraéthylammonium.
62	Brucine.
90	Butanilicaïne et ses sels.
288	Butopiprine et ses sels.
414	4-ter-Butyl-3-méthoxy-2,6-dinitrotoluène (musc ambrette).
340	p-Butyl tert.-phénol.
341	p-Butyl tert.-pyrocatéchol.
422	5-tert-butyl-1,2,3-triméthyl-4,6-dinitrobenzène (musc tibétène).
68	Cadmium et ses combinaisons.
70	Cantharidine.
69	Cantharis vesicatoria Géof.
140	Captodiame.
169	Caramifène.
72	Carbazol (dérivés nitrés du).
73	Carbone (sulfure de).
57	Carbromal.
66	Carbutamide.
235	Carisoprodol.
74	Catalase.
408	Catéchol.
416	Cellules, tissus ou produits d'origine humaine.
75	Céphéline et ses sels.
76	Chenopodium ambrosioïdes L. (essence).
123	Chlofénotane.
77	Chloral (hydrate de).
78	Chlore élémentaire.
87	Chlorméthine et ses sels.
91	Chlormézanone.
93	[(Chloro-4 phényl)-2 phényl-2 acétyl]2 dioxo-1,3 indane (chlorophacinone).
83	Chlorodiméthylamino-méthyl pyrimidine (crimidine).
366	Chloroforme.
81	Chlorhydrate-citrate de diamino-2,4-azobenzène (chrysoïdine, chlorhydrate et/ou citrate).
94	Chlorophénoxamine.
82	Chlorozaxone.
79	Chlorpropamide.
84	Chlorprothixène et ses sels.
262	Chlorthalidone.
96	Chlorure d'éthyle.
334	Chlorure de vinyle monomère.
129	Cinchocaïne et ses sels.
8	Cinchophène, ses sels, dérivés et les sels de ses dérivés.
98	Claviceps purpurea Tul., ses alcaloïdes et ses préparations.
85	Clofénamide.
101	Cobalt (benzènesulfonate de).
102	Colchicine, ses sels et ses dérivés.
103	Colchicoside et ses dérivés.
104	Colchicum autumnale L. et ses préparations.
397	Colorant CI 12 075 et ses laques, pigments et sels.
378	Colorant CI 12 140.
387	Colorant CI 13 065.
401	Colorant CI 15 585.
379	Colorant CI 26 105.
388	Colorant CI 42 535.
380	Colorants CI 42 555 ; CI 42 555-1 ; CI 42 555-2.
386	Colorant CI 42 640.
398	Colorant CI 45 170 et CI 45 170 :1.
389	Colorant CI 61 554.
290	Coniïne.
99	Conium maculatum L. (fruit, poudre et préparations).
105	Convallatoxine.
225	Coumétarol.
107	Croton tiglium L. (huile).
108	N-(crotonoylamino-4 benzènesulfonyl) N'-butylurée.
109	Curare et curanines.
110	Curarisants de synthèse.
111	Cyanhydrique (acide) et ses sels.
122	Cyclarbamate.
159	Cyclizine et ses sels.
112	Cyclohexyl-1 diéthylamino-3 (diéthylaminométhyl-2 phényl)-1 propane et ses sels.
113	Cycloménol et ses sels.
88	Cyclophosphamide et ses sels.
301	Datura stramonium L. et ses préparations.
226	Dextrométhorphane et ses sels.
116	Dextropropoxyphène.
117	O,O'-diacétyl N-allyl desméthylmorphine.
411	Dialkanolamines secondaires.
363	Diamino-1,2 benzène et ses sels.
407	Diamino-2,4 phényléthanol et ses sels.
364	Diamino-2,4 toluène et ses sels.
119	(, Dibromo-phényléthyl)-5 méthyl-5 hydantoïne.
351	Dibromosalicylanilide.
125	Dichloroéthane (chlorures d'éthylène).
126	Dichloroéthylène (chlorures d'acétylène).
349	Dichlorosalicylanilide.
231	Dicoumarol.
130	Diéthylamino-3 propyl cinnamate.
128	Diéthylaminoéthyl (phényl-4' hydroxy-3' benzoate)-2 et ses sels.
131	Diéthylnitro-4 phényl thiophosphate.
270	Difencloxazine.
134	Digitaline et tous les hétérosides de la digitale.
342	Dihydrotachystérol.
371	Dihydroxy-2,2' hexachloro-3,3',5,5',6,6' diphénylméthane (Hexachlorophène).
135	(Dihydroxy-2,6 méthyl -4 aza -4 hexyl)-7 théophylline (xanthinol).
142	Diméthylamine.
143	(Diméthylamino)-1 [(diméthylamino)-méthyl] butanol-2 benzoate et ses sels.
355	Diméthylformamide.
338	Diméthylsulfoxyde.
153	Dimévamide et ses sels.
148	Dinitrate d'isosorbide.
149	Dinitrile malonique.
150	Dinitrile succinique.
151	Dinitrophénols isomères.
343	Dioxane (diéthylène dioxyde-1,4).
136	Dioxéthédrine et ses sels.
339	Diphénhydramine et ses sels.
80	Diphénoxylate.
160	Diphényl-5,5 tétrahydroglyoxalinone-4.
154	Diphénylpyraline et ses sels.
162	Disulfirame.
354	Disulfures thio-uramiques.
396	Dithio-2,2'-bispyridine-dioxyde 1,1' (produit d'addition avec le sulfate de magnésium trihydraté)- (pyrithione disulfure + sulfate de magnésium).
176	Doxylamine et ses sels.
163	Emétine, ses sels et ses dérivés.
164	Ephédrine et ses sels.
14	Epinéphrine.
400	1,2-Epoxybutane.
335	Ergocalciférol et cholécalciférol (Vitamine D 2 et D 3).
166	Esérine ou physostigmine et ses sels.
170	Ester diéthylphosphorique du p-nitrophénol.
167	Esters de l'acide p-aminobenzoïque (avec le groupe amino libre).
168	Esters de la choline et de la méthylcholine et leurs sels.
319	Ethionamide.
173	Ethoheptazine et ses sels.
406	4-Ethoxy-m-phénylènediamine et ses sels.
362	Ethyl-3'-tétrahydro-5', 6', 7', 8'-tétraméthyl-5', 5', 8', 8'-acétonaphtone-2' ou tétraméthyl-1,1,4,4-éthyl-6-acétyl-7-tétrahydronaphtalène-1,2,3,4.
182	Ethylène (oxyde d').
272	Ethylphénacémide.
208	Fénadiazol.
180	Fénozolone.
274	Fényramidol.
187	Fluanisone.
189	Fluoresone.
191	Fluorhydrique (acide), ses sels, ses composés complexes et les hydrofluorures sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste.
190	Fluorouracil.
252	Furazolidone.
192	Furfuryltriméthylammonium (sels de, dont iodure de furtréthonium).
358	Furocoumarines (dont trioxysalen, méthoxy-8 psoralène, méthoxy-5 psoralène) sauf teneurs normales dans les essences naturelles utilisées. Dans les crèmes solaires et les produits bronzants, les furocoumarines doivent être en quantité inférieure à 1 mg/kg.
193	Galanthamine.
194	Gestagène (substances à effet).
54	Glucinium et ses composés.
300	Glucocorticoïdes.
318	Glucosides de Thevetia neriifolia Juss.
181	Glutéthimide et ses sels.
100	Glycyclamide.
420	Goudrons de houille bruts et raffinés.
230	Guaifénésine.
259	Guanéthidine et ses sels.
185	Halopéridol.
195	Hexachloro-1,2,3,4,5,6, cyclohexane (ou HCH) - Lindane.
196	Hexachloro-1,2,3,4,10,10 époxy-6,7 octahydro-1,4,4a,5,6,7,8,8a endo-endodiméthylène- 1,4,5,8 naphtalène (endrin).
198	Hexachloro-1,2,3,4,10,10 hexahydro-1,4,4a,5,8,8a endo-endodiméthylène-1,4,5,8 naphtalène (isodrin).
197	Hexachloroéthane.
115	Hexapropymate.
359	Huile de graines de Laurus nobilis L.
199	Hydrastine, hydrastinine et leurs sels.
200	Hydrazides et leurs sels.
201	Hydrazine, ses dérivés et leurs sels.
417	3,3-bis(4-hydroxyphényl)phthalide (Phénolphtaléine).
385	-Hydroxy-11 prégnène-4-dione-3,20 et ses esters.
395	Hydroxy-8-quinoléine et son sulfate à l'exception des utilisations prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 51.
240	Hydroxyzine.
210	Hyoscyamine, ses sels et ses dérivés.
211	Hyoscyamus niger L. (feuille, semence, poudre et préparations).
152	Inproquone.
213	Iode métalloïde.
361	Iodothymol.
215	Ipéca (Uragoga ipecacuanha Baill.) et espèces apparentées (racines et leurs préparations).
52	Isocarboxazide.
228	Isométheptène et ses sels.
17	Isoprénaline.
216	N-(Isopropyl-2 pentène-4 oyl)urée (apronalide).
294	Juniperus sabina L. (feuilles, huile essentielle et préparations).
399	Lidocaïne.
218	Lobelia inflata L. et préparations.
219	Lobéline et ses sels.
127	Lysergide et ses sels.
346	Maléate de pyrianisamine.
89	Mannomustine et ses sels.
229	Mécamylamine.
141	Méféclorazine et ses sels.
322	Méphénésine et ses esters.
236	Méprobamate.
221	Mercure et ses composés, sauf exceptions reprises dans l'arrêté fixant la liste des agents conservateurs que peuvent contenir les produits cosmétiques.
222	Mescaline et ses sels.
145	Métamfépramone et ses sels.
144	Métapyrilène et ses sels.
171	Météthoheptazine et ses sels.
147	Metformine et ses sels.
174	Métheptazine et ses sels.
205	Méthocarbamol.
6	Méthotrexate.
224	(Méthoxy-2 allyl-4 phénoxy)-2 N, N diéthyl acétamide et ses sels.
376	Méthoxy-1 diamino-2,4 benzène (diamino-2,4 anisole - CI76 050) et ses sels.
377	Méthoxy-1 diamino-2,5 benzène (diamino-2,5 anisole) et ses sels.
34	9-(3-Méthyl-2-butényloxy)-7 H-furo [3,2-g] [1] benzopyrane-7-one (amidine).
234	(Méthyl-2' méthoxy-2' phényl-4) dihydropyrano-3,4 coumarine (cyclocoumarol).
227	Méthylamino-2 heptane et ses sels.
175	Méthylphénidate et ses sels.
413	2-méthyl-m-phénylènediamine.
239	Méthylsulfate de poldine.
133	Méthyprylone et ses sels.
292	Métyrapone.
64	Mofébutazone.
353	Monosulfures thio-uramiques.
344	Morpholine et ses sels.
20	Nalorphine, ses sels et ses éthers-oxydes.
244	Naphazoline et ses sels.
241	Naphtol .
243	-Naphtyl-3-hydroxy-4-coumarine.
242	Naphtylamines et et leurs sels.
309	Néodyme et ses sels.
245	Néostigmine et ses sels (dont bromure de néostigmine).
246	Nicotine et ses sels.
247	Nitrite d'amyle.
248	Nitrites métalliques à l'exception du nitrite de sodium.
249	Nitrobenzène.
250	Nitrocrésols et leurs sels alcalins.
255	Nitroferricyanures alcalins (nitroprussiates).
251	Nitrofurantoïne.
253	Nitroglycérine.
410	Nitrosamines.
256	Nitrostilbènes, homologues et leurs dérivés.
209	Nitroxoline et ses sels.
257	Noradrénaline et ses sels.
258	Noscapine et ses sels.
202	Octamoxine et ses sels.
267	Octamylamine et ses sels.
28	Octodrine et ses sels.
260	OEstrogène (substances à effet).
261	Oléandrine.
165	Oxanamide et ses dérivés.
172	Oxyphénéridine et ses sels.
186	Paraméthasone.
179	Paréthoxycaïne et ses sels.
263	Pelletiérine et ses sels.
212	Pémoline et ses sels.
264	Pentachloroéthane.
421	1,1,3,3,5-pentaméthyl-4,6-dinitroindane (moskène).
382	Peroxyde de benzoyle.
266	Pétrichloral.
269	Phénacémide.
95	Phénaglycodol.
232	Phenmétrazine, ses dérivés et ses sels.
320	Phénothiazine et ses composés.
71	Phenprobamate.
273	Phenprocoumone.
271	Phényl-2 indanedione-1,3 (phénindione).
67	Phénylbutazone.
277	Phosphate de tricrésyle.
279	Phosphore et phosphures métalliques.
281	Physostigma venenosum Balf.
374	Phytolacca spp. et leurs préparations.
282	Picrotoxine.
283	Pilocarpine et ses sels.
311	Pilocarpus jaborandi Holmes et ses préparations.
118	Pipazétate et ses sels.
372	3-Oxyde de 6-(pipérindinyl)-2,4-pyrimidine diamine (minoxidil) et ses sels.
284	-Pipéridyl (-2) benzylacétate forme L., thréolévogyre (lévofacétopérane) et ses sels.
285	Pipradrol et ses sels.
137	Piprocurarium.
289	Plomb (composés, à l'exception de celui nommément désigné à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 55).
223	Polyacétaldéhyde (métaldéhyde).
161	Probénécide.
25	Procaïnamide, ses sels et ses dérivés.
405	Pramocaïne.
206	Propatylnitrate.
138	Propyphénazone.
291	Prunus laurocerasus L. (eau distillée de laurier-cerise).
278	Psilocybine.
345	Pyrethrum album L. et ses préparations.
369	Pyridine thio-2-N-oxyde : sel de sodium (Pyrithione sodique).
409	Pyrogallol.
276	Pyrophosphate de tétraéthyle.
360	Safrole, sauf teneurs normales dans les huiles naturelles utilisées et à la condition que la concentration ne dépasse pas 100 ppm dans le produit fini ; 50 ppm dans les produits pour soins dentaires et buccaux, à condition que le safrole ne soit pas présent dans les dentifrices destinés spécialement aux enfants.
217	Santonine.
332	Schoenocaulon officinale Lind, ses semences et préparations.
295	Scopolamine, ses sels et ses dérivés.
297	Sélénium et ses composés à l'exception du disulfure de sélénium dans les conditions prévues à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 49.
296	Sels d'or.
97	Sels de chrome, acide chromique et ses sels.
114	Sodium hexacyclonate.
298	Solanum nigrum L. et ses préparations.
299	Spartéine et ses sels.
4	Spironolactone.
402	Strontium (lactate de).
403	Strontium (nitrate de).
404	Strontium (polycarboxylate de).
303	Strophanthus (espèces) et leurs préparations.
302	Strophantines, leurs génines (strophantidines) et leurs dérivés respectifs.
304	Strychnine et ses sels.
305	Strychnos (espèces) et leurs préparations.
306	Stupéfiants : toute substance énumérée à l'arrêté modifié du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants.
293	Substances radioactives (1).
155	Sulfinpyrazone.
307	Sulfonamides (para-amino benzène sulfonamide et ses dérivés obtenus par substitution d'un ou de plusieurs atomes d'hydrogène liés à un atome d'azote) et leurs sels.
308	Sultiame.
237	Téfazoline et ses sels.
312	Tellure et ses composés.
139	Tétrabénazine et ses sels.
350	Tétrabromosalicylanilide.
63	Tétracaïne et ses sels.
314	Tétrachloréthylène.
348	Tétrachlorosalicylanilide.
367	2,3,7,8-Tétra chlorodibenzo-p-dioxine.
315	Tétrachlorure de carbone.
42	5, 6, 6a, 7- Tétrahydro- 6- méthyl- 4 H -dibenzo (de, g) quinoline-10, 11-diol (apomorphine) et ses sels.
394	Tétrahydrozoline et ses sels.
265	Tétranitrate de pentaérithrytile.
316	Tétraphosphate d'hexaéthyle.
280	Thalidomide et ses sels.
317	Thallium et ses composés.
233	Thiamazol.
310	Thiotépa.
321	Thiourée et ses dérivés, sauf exception reprise dans l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 44.
419	a) Le crâne, y compris la cervelle et les yeux, les amygdales et la moelle épinière : - de bovins âgés de plus de douze mois ; - d'ovins et de caprins âgés de plus de douze mois ou qui présentent une incisive permanente ayant percé la gencive ;
	et les ingrédients qui en dérivent ;
	b) La rate d'ovins et de caprins et les ingrédients qui en dérivent. Les dérivés du suif peuvent cependant être utilisés sous réserve de l'application des méthodes suivantes qui doivent être strictement certifiées par le producteur : - transestérification ou hydrolyse à un minimum de 200 °C et sous une pression correspondante appropriée, pendant 20 minutes (glycérol, acides gras et esters d'acides gras),
	- saponification au NaOH 12 M (glycérol et savon) : - procédé discontinu : 95 °C pendant 3 heures ou - procédé continu : 140 °C, 2 bars (2 000 hPa), pendant 8 minutes, ou conditions équivalentes.
177	Tolboxane.
65	Tolbutamide.
56	Tosilate de brétylium.
324	Tranylcypromine et ses sels.
328	Trétamine.
375	Trétinoïne (acide rétinoïque et ses sels).
275	Triamtérène et ses sels.
326	Tribromoéthanol (avertine).
373	3,4',5-Tribromosalicylanilide.
327	Trichlorméthine et ses sels.
370	N-(Trichlorométhylthio) cyclohexène-4-dicarboximide 1,2 (Catpan).
325	Trichloronitro- méthane.
329	Triéthiodure de gallamine.
188	Triflupéridol.
92	Triparanol.
347	Tripelennamine.
27	Tuaminoheptane, ses isomères et ses sels.
330	Urginea scilla Stern et ses préparations.
323	Vaccins, toxines ou sérums tels que définis à l'article L. 5121-1 du code de la santé publique.
184	Valnoctamide.
331	Vératrine et ses sels.
333	Veratrum spp et leurs préparations.
203	Warfarine et ses sels.
336	Xanthates alcalins et alkylxanthates.
313	Xylométazoline et ses sels.
337	Yohimbine et ses sels.
391	Zirconium et ses composés, à l'exception des substances inscrites à l'arrêté fixant la liste des substances qui ne peuvent être utilisées dans les produits cosmétiques en dehors des restrictions et conditions fixées par cette liste, au numéro 50, et des laques, pigments ou sels de zirconium des colorants inscrits à l'arrêté fixant la liste des colorants que peuvent contenir les produits cosmétiques.
24	Zoxazolamine.
(1) La présence de substances radioactives naturelles et de substances radioactives provenant des contaminations artificielles ambiantes est admise pour autant que les substances radioactives ne soient pas enrichies pour la fabrication de produits cosmétiques et que leur concentration respecte les normes de base fixées dans le décret 66-450 du 20 juin 1966 relatif aux principes généraux de protection contre les rayonnements ionisants. (*) Directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques.

Arrêté du 6 février 2001 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.