Lettre-circulaire : 92107 du 4 mars 1992

OBJET : Sécurité d'utilisation des moniteurs de surveillance cardio-respiratoires utilisés au domicile du patient.

Lors d'une simulation de fonctionnement d'appareils de type MD 900 et MD 901, de la société MEDIAN, il a été mis en évidence que les alarmes de trouvaient hors d'état de fonctionner dans les situations suivantes :

En cas de fonctionnement sur batteries ou sur piles, lorsque le fusible est détruit ou qu'un élément de batterie est défaillant, ou que le circuit électrique se trouve ouvert. Dans ce cas, il est évident, pour l'utilisateur, que l'appareil ne fonctionne pas.

En cas de fonctionnement sur alimentation externe (secteur), lorsque les batteries ne sont pas correctement mises en place. Dans ce cas, l'appareil semble fonctionner normalement.

Compte-tenu des risques entraînés par ces possibilités de mettre inopinément les alarmes hors d'état de fonctionner, le but des appareils étant justement de disposer d'alarmes efficaces en cas d'incident; il est demandé :

1 - que les médecins utilisateurs et prescripteurs de ces modèles d'appareils soient informés de ces possibilités de mise hors fonction des alarmes,
2 - que le instructions suivantes soient données (ou rappelées) aux utilisateurs directs, qu'ils s'agissent d'infirmières, médecins ou des patients :

- dans tous les cas de fonctionnement, s'assurer que les batteries sont présentes, en bon état, et correctement mises en place,
- suivre parfaitement les autres recommandations contenues dans la notice d'utilisation lors des mises en services.

Tous renseignements complémentaires peuvent être obtenus auprès du Ministère de la Santé - Direction des Hôpitaux - bureau EM1.

L'Ingénieur en Chef des Ponts-et-Chaussées
Chargé de la Sous-Direction des Techniques Hospitalières et des Systèmes d'Information

Jean CHAPELON