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Les textes de référence :

CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre III - Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds - Section 5 : Chirurgie cardiaque
Décret n° 2006-77 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions d'implantation applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque (voir ci dessus)
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre IV - Conditions techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section 8 : Chirurgie cardiaque
Décret n° 2006-78 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables aux activités de soins de chirurgie cardiaque (voir ci dessus) Enquête dans le milieu hospitalier français : diagnostic et pistes d'améliorations de l'organisation des soins (mai 2003) (document pdf)
Circulaire DHOS/02/DGS/SD5D/DGAS n° 2002-288 du 3 mai 2002 relative à la création d'unités de soins dédiées aux personnes en état végétatif chronique ou en état pauci-relationnel
Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 277 du 2 mai 2002 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique
Soins infirmiers : normes de qualité