Indicateur
composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales 2004
Infectiovigilance
Infections Nosocomiales / Iatrogènes
/ Eau
http://www.infectiovigilance.org
Avis
de la Commission de la sécurité des Consommateurs
relatif à la Lutte contre les infections nosocomiales.
Gestion
des risques iatrogènes dans les établissements de santé
Les textes de référence :
Les principaux en texte intégral
:
Arrêté
du 5 mars 2007 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre
les infections nosocomiales dans les établissements de santé
Décret n° 2005-840
du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités des
établissements de santé
Texte
court de la conférence de consensus "gestion pré-opératoire du risque
infectieux" (SFHH : mars 2004)
Guide de bonnes
pratiques pour la prévention des infections liées aux soins réalisés
en dehors des établissements de santé (janvier 2004)
Lettre-circulaire DGS-DMOS
du 27 novembre 2003 relative à la diffusion d'une résolution du Comité
technique national des infections nosocomiales (CTIN) sur la surveillance
des infections nosocomiales
Circulaire DGS/SD
5 C/DHOS/E 2 n° 2003-163 du 31 mars 2003 relative
au bilan standardisé des activités de lutte contre les infections nosocomiales
dans les établissements de santé
Circulaire DGS/SD5 C/DHOS/E
2 n° 2003-02 du 3 janvier 2003 relative aux modalités de signalement
des infections nosocomiales dans les établissements de santé
Arrêté n° 2002-1174 du 3 septembre 2002 portant nomination au Comité
technique national de lutte contre les infections nosocomiales
Arrêté
du 3 mai 2002 portant nomination de responsables de centres interrégionaux
de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales
Avis du comité technique national des infections nosocomiales du 5 décembre
2001 sur la place de la friction hydro-alcoolique dans l'hygiène des
mains lors des soins.
Circulaire
DHOS\ E2 - DGS\SD5C N° 2001/383 du 30 juillet 2001 relative au signalement
des infections nosocomiales et à l'information des patients en matière
d'infection nosocomiale dans les établissements de santé
(document pdf)
DECRET
n° 2001-671 du 26 juillet 2001 relatif à la lutte contre les infections
nosocomiales (document pdf)
Circulaire
DGS/DHO S/E 2 n° 2000-645 du 29 décembre 2000 relative à l'organisation
de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé
ARRETE du 17 octobre 2000 relatif au bilan annuel des activités de lutte
contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.
Suivi des
cas d'infections par la bactérie Mycobacterium Xenopi
DECRET n° 99-1034 du 6 décembre
1999 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections
nosocomiales dans les établissements de santé.
Avis du conseil supérieur
d'hygiène publique de France du 16 avril 1999 sur la place de l'antibioprophylaxie
dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
Articles L.711-1
et L.711-2-2 de la Loi n° 98-535 du 1er
juillet 1998
ARRETE
du 3 août 1992 relatif à l'organisation de la lutte contre les infections
nosocomiales modifié.
Circulaire n° 429
du 8 avril 1975 relative aux problèmes d'hygiène publique dans
les établissements hospitaliers.
Récapitulatif
des textes juridiques opposables (selon le Ministère chargé
de la santé)
Eaux
à usage médical
Eaux
à usage technique
Eau
chaude sanitaire
Bonnes pratiques / Recommandations :
Recommandations
OMS pour l'Hygiène des Mains au cours des Soins (2005)
L'eau
dans les établissements de santé
(guide technique du Ministère de la Santé
- 2005)
Recommandations
du Ministère chargé de la santé aux établissements
de soins
Recommandations
des C.CLIN
Recommandations
concernant l'hygiène en anesthésie (Document SFAR
de décembre 1997 et mise à jour de juin 2002)
Hygiène
appliquée à la fonction linge dans les établissements de santé (document
de la DRASS Rhône-Alpes)
Hygiène et Architecture dans les établissements
de santé (document de la DRASS Rhône-Alpes - 1997)
L'eau dans les établissements de
santé (document de la DRASS Rhône-Alpes - 1995)
- Voir
aussi le point Legionellose
Lettres-circulaires, décisions, arrêtés de suspension, d'interdiction ou de retrait publiés en :
FICHE DE SIGNALEMENT DES INFECTIONS NOSOCOMIALES