Circulaire DGS/SD7A-DHOS/E4-DGAS/SD2
n° 2005-493 du 28 octobre 2005 relative à
la prévention du risque lié aux légionelles dans
les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement
pour personnes âgéesCirculaire DGS/SD 7 A, DHOS/E 4, DPPR/SEI n° 2003-306 du 26 juin 2003 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les tours aéroréfrigérantes des établissements de santé
Circulaire DGS n° 2002/273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du Conseil Supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles.
Circulaire DGS/ D7A/SD5C-DHOS-E4 n° 2002/243 du 22/04/02 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé (9 Fiches en pièces jointes).
Gestion du risque lié aux légionelles : rapport du CSHPF (novembre 2001)
Guide des bonnes pratiques : Legionella et tours aéroréfrigérantes (juin 2001) et Carnet de suivi du système de refroidissement
Avis du conseil supérieur d'hygiène publique de France du 16 avril 1999 sur la place de l'antibioprophylaxie dans la prévention des légionelloses nosocomiales.
100 recommandations pour la surveillance et la prévention des infections nosocomiales. Deuxième édition 1999.
Circulaire DGS N° 98/771 du 31décembre 1998 relative à la mise en œuvre de bonnes pratiques d'entretien des réseaux d'eau dans les établissements de santé et aux moyens de prévention du risque lié aux légionelles dans les installations à risques et dans celles des bâtiments recevant du public.
Décret N° 87-1072 du 11 décembre 1998 modifiant le décret n°686-770 du 10 juin 1986 fixant la liste des maladies dont la déclaration est obligatoire en application de l'article L.11 du code de la santé publique modifiée par circulaire 2005-493
Circulaire DGS N° 97/311 du 24 avril 1997 relative à la surveillance et à la prévention de la légionellose.
Circulaire DGS/DH N° 236 du 2 avril 1996 relative à la désinfection des endoscopes.
