Les textes de référence :
Les principaux en texte
intégral :
CODE
DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Chapitre III -
Conditions
d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels
lourds -
Section
3 : Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale
CODE
DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Chapitre IV - Conditions
techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section
3 - Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale
Décret n° 2005-840
du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités
des établissements de santé
Arrêté du 25 avril 2000
relatif aux locaux de prétravail et de travail, aux dispositifs médicaux
et aux examens pratiqués en néonatologie et en réanimation
néonatale prévus à la sous-section IV « Conditions
techniques de fonctionnement relatives à l'obstétrique, à
la néonatologie et à la réanimation néonatale
»
Circulaire DH/EO
3 n° 99-402 du 8 juillet 1999 relative à l'application
à de l'arrêté du 1er avril 1999 fixant les indices de
besoins nationaux afférents à la néonatologie et à
la réanimation néonatal.
Arrêté du 1er
avril 1999 fixant les indices de besoins nationaux afférents
à la néonatologie et à la réanimation néonatale.
Lettre-circulaire DH/EO3 n°
98-681 du 18 novembre 1998 relative à l'application des décrets
du 9 octobre 1998 sur la sécurité périnatale.
DECRET n°98-900 du 9 octobre 1998,
relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent
satisfaire les établissements de santé pour être autorisés
à pratiquer les activités d'obstétrique, de néonatologie
ou de réanimation néonatale abrogé
par Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005.
DECRET
n°98-899 du 9 octobre 1998, relatif aux établissements de
santé publics et privés pratiquant l'obstétrique,
la néonatologie ou la réanimation néonatale modifié
abrogé
par Décret n°2005-840 du 20 juillet 2005.
Circulaire
DH 21 du 9 mai 1994 relative à l'utilisation des matériels
de photothérapie dans le traitement de l'ictère du nouveau-né.