Les textes de référence :
Les principaux en texte
intégral :
Circulaire DHOS/E4
n° 2008-114 du 7 avril 2008 relative à la prévention des coupures
électriques dans les établissements de santé
Article
R6111-22 sur la sécurité des établissements de santé en cas de défaillance
du réseau d'énergie (Code de la Santé Publique - décret
n° 2007-1344 du 12 septembre 2007)
Circulaire
DHOS/E4 n° 2006-525 du 8 décembre 2006 relative à la prévention
des risques électriques dans des conditions climatiques de grands froids
Circulaire
DHOS/E4 n° 2006-393 du 8 septembre 2006 relative aux conditions
techniques d'alimentation électrique des établissements
de santé publics et privés
Circulaire DHOS/E 4
n° 2005-256 du 30 mai 2005 relative aux conditions
techniques d’alimentation électrique des établissements
de santé publics et privés
: abrogée
Arrêté
du 19 novembre 2001 portant approbation de dispositions complétant et
modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique
dans les établissements recevant du public.
Circulaire du 25 octobre 2004 relative à la prévention
des risques électriques dans les établissements de santé ;
Circulaire du
24 décembre 2003 relative à la prévention
des risques de coupure de courant dans les établissements de santé ;
Circulaire du 12 décembre 2003 relative à la prévention
des risques électriques dans les établissements de santé ;
Guide sécurité électrique dans les établissements
de santé : rappels de réglementation, conseils pour la
conception, maintenance et exploitation des installations électriques,
ministère de l’emploi et de la solidarité, avril 2001 ;
Circulaire du 6 octobre 1998 relative à la sécurité
électrique des établissements de santé publics et privés ;
Circulaire du 6 janvier 1958 relative au dispositif de secours
dont doivent disposer les établissements sanitaires pour la fourniture
d’énergie électrique