Assurance Qualité :

Réanimation

Les textes de référence :

Circulaire DHOS/O n° 2006/396 du 8 septembre 2006 relative à l’application des décrets 2006-72 et 2006-74 du 24 janvier 2006 relatifs à la réanimation pédiatrique
Circulaire DHOS/O4 n^° 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre IV - Conditions techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section 7 : Surveillance continue
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre IV - Conditions techniques de fonctionnement - Section 1 - Activités de soins - Sous-section 2 : Réanimation
Décret n° 2006-74 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour pratiquer les activités de réanimation pédiatrique et de surveillance continue pédiatrique (voir ci-dessus)
CODE DE LA SANTE PUBLIQUE (Nouvelle partie Réglementaire) Livre 1er - Titre II - Chapitre III - Conditions d'implantation de certaines activités de soins et des équipements matériels lourds - Section 2 : Réanimation
Décret n° 2006-72 du 24 janvier 2006 relatif à la réanimation dans les établissements de santé (voir ci-dessus)
Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités des établissements de santé
Circulaire DHOS/SDO/N° 2003/413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation, les soins intensifs et la surveillance continue.
Décret n° 2002-466 du 5 avril 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements de santé pour pratiquer les activités de réanimation, de soins intensifs et de surveillance continue modifié
Décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation modifié