Circulaire DHOS/E4/AFSSAPS/DGS
n° 2007-52 du 30 janvier 2007 relative aux spécifications techniques
et à la sécurité sanitaire de la pratique de l’hémofiltration et de l’hémodiafiltration
en ligne dans les établissements de santé Décret n° 2005-840 du 20 juillet 2005 relatif à l'organisation des activités des établissements de santé
Circulaire DHOS/O1 n° 2005-205 du 25 avril 2005 relative aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l’activité « Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale »
Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux locaux, matériels techniques et dispositifs médicaux dans les établissements de santé exerçant l'activité « traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale »
Recommandations relatives aux risques de contamination des générateurs d'hémodialyse et moniteurs d'hémo(dia)filtration (juillet 2004)
Circulaire DHOS/SDO n° 2003-228 du 15 mai 2003 relative à l'application des décrets n° 2002-1197 et 2002-1198 du 23 septembre 2002
Décret n° 2002-1198 du 23 septembre 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement des établissements de santé qui exercent l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale
Décret n° 2002-1197 du 23 septembre 2002 relatif à l'activité de traitement de l'insuffisance rénale chronique par la pratique de l'épuration extrarénale
CIRCULAIRE DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-337 du 20 juin 2000 relative à la diffusion d'un guide pour la production d'eau pour l'hémodialyse des patients insuffisants rénaux.
CIRCULAIRE DGS/DH/AFSSAPS n° 2000-311 du 7 juin 2000 relative aux spécifications techniques et à la sécurité sanitaire de la pratique de l'hémofiltration et de l'hémodiafiltration en ligne dans les établissements de santé ABROGE par circulaire DHOS/E4/AFSSAPS/DGS n° 2007-52 du 30 janvier 2007