Mesures nominatives
Ministère de l'emploi et de la solidarité

Arrêté du 24 mars 2000 portant nomination à la Commission nationale de matériovigilance prévue à l'article R. 665-55 du code de la santé publique modifié par l'Arrêté du 28 mars 2001

NOR : MESP0021010A

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 24 mars 2000 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de matériovigilance pour une durée de trois ans :

En qualité de clinicien

Membres titulaires
M. Frija (Guy).
M. Cazalaa (Jean-Bernard).
M. Meria (Paul).

Membres suppléants

M. Duveau (Daniel).
M. Safran (Denis).
M. Passuti (Norbert).

En qualité de médecin généraliste

Membre titulaire
M. Chassort (André).

Membre suppléant

M. Monier (Bernard).

En qualité d'ingénieur biomédical hospitalier

Membres titulaires
M. Ancellin (Joël).
M. Durand-Gasselin (François).
M. Guey (Alain).

Membres suppléants

M. Guizier (Pierre).
M. Salgues (Eric).
M. Pinaudeau (Didier).

En qualité de pharmacien hospitalier

Membres titulaires
M. Thiveaud (Dominique).
Mme Dumartin (Catherine).

Membres suppléants

M. Faure (Pierre).
Mme Fargeot (Catherine).

En qualité de pharmacien d'officine

Membre titulaire
Mme Keller-Didier (Colette).

Membre suppléant

M. Brasseur (Dominique).

En qualité de toxicologue

Membre titulaire
M. Danel (Vincent).

Membre suppléant

M. Manel (Jacques).

En qualité de cadre infirmier hospitalier

Membre titulaire
Mme Saunier (Christiane).

Membre suppléant

Mme Cadet (Danielle).

En qualité de personnalité scientifique proposée par le ministre chargé de la consommation

Membre titulaire
M. Terver (Sylvain).

Membre suppléant

M. Puget (Jean).

En qualité de représentant des fabricants de dispositifs médicaux

Membre titulaire
Mme Crespon (Christine).

Membre suppléant

M. Rouard (Philippe).

En qualité de représentant des distributeurs de dispositifs médicaux

Membre titulaire
Mme Grouzelle (Claudine).

Membre suppléant

M. Levaux (Gérard).

Sont désignés respectivement président et vice-président de la Commission pour une durée de trois ans :

M. Frija (Guy) ;
M. Cazalaa (Jean-Bernard).

Composition de la CNM précédente

Les données figurant dans HosmaT sont présentées uniquement pour faciliter l’accès des professionnels à l’information essentielle.
Aux fins d’interprétation et d’application, seule fait foi la publication sur papier du Journal Officiel.

Site - http://www.hosmat.fr - Retour à la liste des textes